CGU

Site : www.partbelle.studio
Dernière mise à jour : 31 janvier 2026

1. Présentation du site

Le site www.partbelle.studio (ci-après « le site ») est édité par :

Pierre BROC – Part Belle Studio
Statut : micro-entreprise / freelance
Adresse : 27 rue de la Civelle – 34250 – Palavas-Les-Flots
SIRET : 820 327 906 000 13
Email : contat@partbelle.studio
Directeur de la publication : Pierre BROC

Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

2. Objet du site

Le site a pour objet de présenter l’activité de Part Belle, studio de design graphique et direction artistique, ainsi que ses prestations et réalisations.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur. Part Belle met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité au site, mais ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle sans autorisation préalable écrite de Part Belle est strictement interdite.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Part Belle s’efforce d’assurer l’exactitude des informations, mais ne peut garantir qu’elles soient complètes ou à jour. L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive. Part Belle ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Part Belle ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

7. Modification des CGU

Part Belle se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Part Belle.

9. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes CGU, vous pouvez contacter le studio par e-mail : contact@partbelle.studio